Bienvenue

Bienvenue sur le site internet de la commune de Villefargeau

Menu
Lettre d'information
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à notre Newsletter.
135 Abonnés
Membres

Se reconnecter :
Votre nom (ou pseudo) :
Votre mot de passe


  Nombre de membres 55 membres
Connectés :
( personne )
Snif !!!

Plan d'Occupation des Sols


Plans des zones cadastrales secteur village : zones_cadastrales_VI.JPG

Plans des zones cadastrales hors village : zones_cadastrales_HV.JPG

réglementation de la zone UA: zone_UA.pdf

réglementation de la zone UB : zone_UB.pdf

réglementation de la zone NB: zone_NB.pdf

réglementation de la zone NC: zone_NC.pdf

réglementation de la zone ND: zone_ND.pdf

réglementation de la zone INA: zone_INA.pdf


réglementation de la zone UE: zone_UE.pdf



Le plan d'occupation des sols (POS) est un document d'urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d'orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, au profit des nouveaux Plans locaux d'urbanisme (PLU). Pour en savoir plus cliquez ici

Catégorie : - Urbanisme
Page lue 41 fois


Blason
Histoire du village
Agenda
nous contacter
Nous contacter
nous contacter